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Expériences sectorielles de nos avocats

Nos avocats pluridisciplinaires vous accompagnent dans toutes vos problématiques.

Nouvelles technologies et Numérique

En tant que cabinet d’avocats pluridisciplinaire, AVOXA a développé son expérience et son expertise au cœur de l’écosystème des Nouvelles Technologies et du Numérique notamment sur le Grand Ouest, Paris et l’International.

Plus qu’ailleurs, la vitesse d’évolution des modèles et des marchés impose aux acteurs qui y évoluent un accompagnement global à 360° et à chaque stade alliant la vision des enjeux juridiques mais aussi économiques, financiers et techniques.

Nos clients (Start-up, Instituts de Recherche, IRT, SATT, Financeurs Publics, Industriels ou encore Pôles de Compétitivité) sont également bien souvent des partenaires inspirant nos propres évolutions de fonctionnement.

L’Innovation est le cœur du Système d’Informations AVOXA. Elle se décline technologiquement principalement sur les domaines suivants : Transition Numérique, Economie des données, Objets Intelligents, Réalité Augmentée, Confiance numérique, Smart Grids, Cloud Computing, Big Data, Supercalculateurs, etc.

Nous évoluons notamment au sein du PIA et de la French Tech.

Biotechnologies

AVOXA accompagne les acteurs du secteur des Biotechnologies dans leur développement en les conseillant aussi bien dans leur gestion courante que leurs opérations exceptionnelles de croissance externe, de réorganisation, de levées de fonds ou d’obtention de financements publics régionaux, nationaux (FUI) ou européens (H2020).

AVOXA bénéficie par ailleurs d’une expertise importante dans l’assistance à la négociation et la rédaction de contrats propres à ces activités (accords de licence, de partenariat, de consortium, de transfert de technologie, de transfert de matériel, de fabrication à façon ou de prestations de recherche) ainsi que dans la gestion des questions de propriété industrielle (brevets, marques ou savoir-faire) et des problématiques fiscales associées (notamment le Crédit Impôt Recherche).

Avoxa est notamment actif dans le secteur des biotechnologies marines, des bioplastiques, des biocarburants ainsi que dans le suivi de biotechs du secteur médical (dispositifs médicaux, médicaments).

Énergies

AVOXA accompagne les acteurs publics et privés leaders du secteur Energétique notamment ceux menant les projets axés sur les Energies Renouvelables (éolien, hydrolien, solaire et méthanisation) ainsi que ceux liés à la Transition Energétique.

Nos clients (Régions, CCRI, SEM territoriales, Métropoles, Groupes Industriels, ITE ou encore PME) innovent et modifient le paysage énergétique national.

Le croisement de nos expertises Energie et Numérique nous conduit naturellement à intervenir sur des problématiques nouvelles transverses comme les Smart Grids ou les Energies Marines.

Economie Sociale et Solidaire

AVOXA dispose d’une équipe accompagnant les clients (Associations, Fondations ou encore Fonds de Dotation, Coopératives) de ce secteur.

Handicap, petite enfance, jeunes travailleurs, art et culture, protection de l’environnement, groupements professionnels représentent une part importante de nos interventions. Les problématiques récurrentes tournent autour de la gouvernance, du financement privé et public, de la sectorisation et de la filialisation de secteurs d’activités ou encore de la contractualisation partenariale.

Agro Agri

AVOXA assiste les acteurs du secteur agroalimentaire et agricoles dans les problématiques juridiques propres à leur activité que cela soit :

  • la structuration juridique, sous forme d’entreprises commerciales que de coopératives, et l’accompagnement dans ses opérations de cession et d’acquisition  ;
  • la mise en œuvre d’une stratégie de distribution qu’il s’agisse des relations avec la grande distribution ou d’aménagements de réseaux de distribution (sélectifs, exclusifs, franchise, agents commerciaux).
  • la mise en conformité avec la réglementation relative aux produits, à l’étiquetage, aux prix, aux opérations promotionnelles et la publicité.
  • la protection des marques, brevets, savoir-faire et autres signes distinctifs.
  • l’organisation des flux et des opérations au regard des règles fiscales.

Santé

AVOXA accompagne des établissements publics de santé (CHU notamment) et des établissements médico-sociaux ou sociaux sur des problématiques de personnels, de contrats et de commande publique, de coopération avec d’autres entités et de valorisation de leurs patrimoines immobiliers.

Avoxa accompagne également plusieurs structures du monde de la santé et des groupes de médecins spécialistes, et délivre des conseils à ses clients sur les meilleurs options d’organisation de leurs activités.

Plusieurs équipes d’AVOXA possèdent un réel savoir-faire et une expérience dans le conseil apporté aux professionnels libéraux du secteur de la de santé : suivi, organisation juridique, évolution des structures des groupes médicaux, création de structures d’exercice, organisation de structures de partenariat privé/privé ou public/privé, transmission entre professionnels libéraux.

BTP — Infrastructures

Secteur clé au plan économique mais également aujourd’hui acteur essentiel de la lutte contre le réchauffement climatique, le BTP vit de profondes mutations.

Fort de son expérience, AVOXA est une référence reconnue dans ce secteur et dans le développement des projets d’infrastructures.

Ses équipes accompagnent les entreprises du BTP, les maîtres d’œuvre, bureaux d’études et les maîtres d’ouvrage publics à toutes les étapes des opérations de construction, de la conception du projet jusqu’à sa réception et dans le suivi des procédures d’établissement des comptes entre les parties et d’assistance lorsque sont mises en jeu les garanties attachées à l’ouvrage réalisé.

Elles interviennent également sur les problématiques rencontrées dans le domaine des projets d’infrastructures (eau, énergie, transport et logistique), en conseil et contentieux.

Projets de territoire — politiques publiques

AVOXA accompagne les acteurs publics et privés dans des projets structurants de territoire et la mise en œuvre de politiques publiques :

  • Participation au montage et à la réalisation de projets associant collectivités, établissements publics et leurs satellites à des partenaires privés dans différents domaines de l’action publique (enfance, jeunesse, loisirs, culture, sport, énergie, etc.) ; assistance dans les différents domaines du droit : fonction publique et droit du travail pour le volet personnels (transfert ou reprise de service), droit des sociétés (pour la création ou la transformation de véhicule juridique) et des contrats (rédaction de partenariats contractuels) et droit des collectivités locales.
  • Accompagnement dans des projets de recherches d’efficacité de l’action publique, mutualisation de services, marchés publics de performance, valorisation du domaine public.

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